Assemblée des membres
Voici les documents disponibles pour l’assemblée annuelle de 2020 :
Conférence de Mme Sylvie Verreault
Procès-verbal de la quinzième assemblée annuelle (28 mars 2019)
L’assemblée annuelle des membres est l’occasion pour toutes les personnes intéressées par les activités du CBRCR de rencontrer les administrateurs et de prendre connaissance :
- de la mission du CBRCR
- du rapport des activités et des états financiers, des orientations stratégiques, du plan d’action et des prévisions budgétaires de l’année en cours
- de la nomination du membre bienfaiteur de l’année, s’il y a lieu
- des nouveaux administrateurs élus.
Chaque assemblée permet aussi à de nouvelles personnes de devenir des membres réguliers du CBRCR. Onze assemblées annuelles ont marqué la progression du CBRCR depuis que le projet de mettre sur pied un organisme de bassin versant a été lancé en 2001.
L’assemblée générale de fondation a eu lieu le 3 décembre 2003 et réunissait des personnes représentatives des secteurs communautaire, économique, municipal et gouvernemental. Elle a permis l’adoption des règlements généraux et l’élection d’un premier conseil d’administration.
Dates des autres assemblées annuelles qui ont suivi par la suite:
- le 10 mars 2005
- le 14 mars 2006
- le 15 mars 2007
- le 20 mars 2008
- le 26 mars 2009
- le 25 mars 2010
- le 24 mars 2011
- le 21 mars 2013
- le 27 mars 2014
- le 26 mars 2015
- le 31 mars 2016
- le 23 mars 2017
- le 22 mars 2018
- le 28 mars 2019
- le 18 juin 2020
Administration
Le conseil d’administration est constitué de membres réguliers du CBRCR qui ont été élus par l’assemblée annuelle des membres dans le cas des représentants des secteurs communautaire et économique ou qui ont été nommés par leur organisation dans le cas des représentants du secteur municipal.
Le secteur gouvernemental désigne également des représentants qui y jouent un rôle conseil.
Des membres réguliers peuvent aussi être cooptés au conseil d’administration afin de combler des postes vacants et d’y assurer une juste représentativité du bassin versant.
Pour l’exercice 2020-2021, les membres du conseil d’administration sont :
Secteur communautaire :
- Vincent Audet (Citoyen)
- Monique Béland (Citoyenne)
- Maxime Fortin (Citoyen)
- Isabelle Gagnon (Citoyenne)
- Denis Isabelle (Citoyen)
- Michel Lagacé (Citoyen)
- Roch Maltais (Citoyen)
- Alain Schreiber (Citoyen)
- Normand Villeneuve (Citoyen)
Secteur économique :
- Vital Boulé – Entreprise de services en environnement
- Gabriel Lalancette – Entreprise agricole
Secteur municipal :
- Anne Corriveau – Ville de Québec
- Marie-Josée Savard – Ville de Québec
- Vacant – Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures
Secteur gouvernemental et institutionnel* :
- Mustapha Eddib, Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
- Martin Lafrance, Ministère des Transports
- Sarah Brousseau-Trudel, Ministère de l’Agriculture, Pêcheries et Alimentation
- Vacant – Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures
*Les membres de ce dernier secteur n’ont pas le droit de vote.
Comité de direction
Le conseil d’administration a élu quatre des siens pour former le comité de direction. Ensemble, ces derniers ont pour fonction de voir à la gestion des affaires courantes du CBRCR.
Pour l’exercice 2020-2021, les membres du comité de direction sont :
- Normand Villeneuve – Président
- Alain Schreiber – Vice-président
- Roch Maltais – Secrétaire
- Monique Béland – Trésorière
Réglements généraux
Les règlements généraux décrivent les principales modalités d’organisation et de fonctionnement du CBRCR (l’Association).
Ils ont été élaborés et adoptés dans le respect du cadre de référence de la Politique nationale de l’eau.
Approuvés par l’assemblée générale de fondation le 3 décembre 2003, ils ont été modifiés par l’assemblée annuelle des membres des 10 mars 2005, 14 mars 2006, 26 mars 2009, 24 mars 2011, le 29 mars 2012, le 28 mars 2019 et le 18 juin 2020.